Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : proudlionservices.com Ces données qui suivent :
1. Bulletin légales :
Le site proudlionservices.com est la propriété absolue de SARL Proud Lion Services.
SARL Proud Lion Services - Numero de téléphone : +33 (0)6 09 06 18 49
13 rue Mercière 69002 Lyon
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) sous le numéro 97823162900012
N*TVA : FR57978231629
Adresse de messagerie mail : hello@proudlionservices.com
Le Fondateur du site suivant est : Samuel Finocchio
Le Chef de publication est : Samuel Finocchio
Par quel moyen entrer en contact avec le Responsable de publication : sam@lyriclion.com
Le Concepteur est : Samuel Finocchio
De quelle façon entrer en contact avec le Webmaster : sam@lyriclion.com
L'hebergeur du site est : HostGator, LLC, 11251 Northwest Frwy, Houston, TX 77092 USA
2. Introduction :
Tout internaute qui se connecte et utilise le site : proudlionservices.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site suivant proudlionservices.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à disposition des usageé. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu'envers le Réalisateur du site proudlionservices.com. Le site proudlionservices.com est actualisé de façon régulière par Finocchio Samuel.
Finocchio Samuel s'efforce de prescrire sur le site internet proudlionservices.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent certifier l'exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site, qu'elles soient de son fait ou non. En dépendance, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité :
Le site proudlionservices.com est habituellement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de la mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, proudlionservices.com s'engage à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site suivant et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l'interruption. N'étant asservi qu'à une redevance de moyen, proudlionservices.com ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature, résultant d'une indisponibilité du service
4. Droit de propriété intellectuelle :
Finocchio Samuel est le propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site suivant proudlionservices.com, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l'un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf autorisation écrite préalable de Finocchio Samuel, propriétaire du site à l'email : sam@lyriclion.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction site internet proudlionservices.com, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l'un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable de Finocchio Samuel, propriétaire du site suivant au mail suivant : sam@lyriclion.com, dans le cas contraire elle sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon étant passible de poursuite d'après les dispositions des multiples articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Cookies & Liens Hypertextes :
Le site internet proudlionservices.com contient de multiple liens hypertextes vers d'autres sites (partenariats, informations .) mis en place avec l'accord de Finocchio Samuel. Néanmoins, Finocchio Samuel ne peut pas vérifier l'intégralité des élements des différents sites ainsi visités et rejette donc l'entière responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
L'usager est tenu informé que lors de ses visites sur le site suivant proudlionservices.com, un ou différents cookies sont susceptibles de s'intégrer de façon automatique sur son grâce à son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui l'utilise, en revanche qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
La configration du programme de navigation tolère de renseigner de la présence de cookie et potentiellement, de pouvoir la refuser de la manière décrite à cette adresse : www.proudlionservices.com. La mise en place à la possibilité néanmoins de configurer le navigateur de son pc de façon à contester l'installation des cookies, étant conscient que le rebut de la mise en place d'un cookie pourrait entraîner l'impossibilité d'avoir accès à plusieurs services. Concernant tout barrage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en lien avec votre version de navigateur.
6. Protection des biens et personnes - Maniement des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site proudlionservices.com, Finocchio Samuel ne collecte pas d'informations personnelles ( suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l'usager que pour le besoin de différents services proposés par le site web proudlionservices.com. L'usager offre ces données en toute conscience de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à la saisie. Il est donc précisé à l'utilisateur du site interne proudlionservices.com la contrainte ou non de mentionner ces données.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, les fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès , de rectification, de suppression et d'opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l'exercer, adressez votre demande à proudlionservices.com par email : sam@lyriclion.com ou via écrit dûement signée, jointe d'une copie de pièce d'identité ainsi qu'une signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l'adresse à laquelle une réponse doit être retournée.
Sans information personnelle de l'usager du site proudlionservices.com ne sera publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée sur un support quelconque à des tiers. Uniquement l'hypothèse de vente du site suivant proudlionservices.com et de tout ses droits en autorise Finocchio Samuel à joindre les informations personnelles à l' acquéreur qui serait alors à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données relative à l'utilisateur du site interne proudlionservices.com.
Le site web proudlionservices.com est en conformité avec le RGPD consulter notre politique RGPD https://proudlionservices.com/mentions-legales/.
Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).
Mentions Légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les utilisateurs du site : proudlionservices.com Ces données qui suivent :
1. Bulletin légales :
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3. Accessibilité :
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4. Droit de propriété intellectuelle :
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